Mentions Légales

Responsable de publication
Sabine BOMBRAULT
Aux Douceurs de Sabine – micro-entreprise

SIRET 450 217 971 00057

Nos bureaux : 12 rue Bichat 69002 Lyon
Tél : 06.22.20.40.08
E-mail : contactez-nous ici (lien sur formulaire contact)

Editeur de site :
Sabine BOMBRAULT

Hébergeur :
O2Switch
SARL au capital de 100000€ – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand

Propriété intellectuelle
L’intégralité du site de Aux Douceurs de Sabine est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de Aux Douceurs de Sabine et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Aux Douceurs de Sabine.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Aux Douceurs de Sabine se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Aux Douceurs de Sabine » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Aux Douceurs de Sabine.
Ce site utilise des cookies qu’il conviendra d’accepter.

Données à caractère personnel
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Aux Douceurs de Sabine a fait une déclaration de traitements automatisés de données à caractère personnel auprès de la CNIL.

Les données à caractère personnel recueillies sur notre site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Aux Douceurs de Sabine et sont indispensables pour vous fournir les Services, pour gérer votre utilisation des Services et des suites et la relation commerciale que Aux Douceurs de Sabine entretient avec vous.

En application de l’alinéa IV de l’article 22 de la loi n° 78-17, Aux Douceurs de Sabine communique à toute personne qui en fait la demande les informations relatives aux traitements de données à caractère personnel qu’elle met en œuvre. Les données collectées sont conservées pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. Les données des clients utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale. Les données à caractère personnel relatives à un prospect non client peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de leur collecte par le responsable de traitement ou du dernier contact émanant du prospect.

Droit d’accès et de rectification
Les informations nominatives vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter à l’adresse ci-dessous en joignant à votre demande la copie d’une pièce d’identité.
Par courrier postal :
Aux Douceurs de Sabine
6 rue Louis Bouquet – 69009 LYON

Responsabilité de Aux Douceurs de Sabine
Les informations communiquées sur le site de Aux Douceurs de Sabine sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Aux Douceurs de Sabine.
Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Aux Douceurs de Sabine se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de Aux Douceurs de Sabine.

La responsabilité de Aux Douceurs de Sabine ne saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de Aux Douceurs de Sabine et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site de Aux Douceurs de Sabine,
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de Aux Douceurs de Sabine ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de Aux Douceurs de Sabine, l’impossibilité d’accéder au site www.auxdouceursdesabine.com et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.auxdouceursdesabine.com

Liens hypertextes
Les utilisateurs du site de Aux Douceurs de Sabine ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de Aux Douceurs de Sabine.
Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de Aux Douceurs de Sabine, merci de nous adresser un message.
Aux Douceurs de Sabine n’est pas responsable du contenu du site attaché au lien hypertexte et des services proposés.

Reproduction de contenus
Les utilisateurs du site de Aux Douceurs de Sabine ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l’autorisation expresse et préalable de Aux Douceurs de Sabine. Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site de Aux Douceurs de Sabine, merci de nous adresser un message.

Crédits
Crédits photos : Sabine BOMBRAULT, Pauline BOMBRAULT
Conception / réalisation : Sabine BOMBRAULT